Marque expirée - Marque en non vigueur

Drain'way
JOANDEL Denis

Numéro de dépôt :
3660481
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/06/2019
Drain\'way de JOANDEL Denis

Présentation de la marque Drain'way

Déposée le 29 juin 2009 par JOANDEL Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Drain'way »

Le déposant est JOANDEL Denis domicilié(e) Zone d'Activité - 42130 - MONTVERDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Drain'way est expirée depuis le 29 juin 2019.

JOANDEL Denis a également déposé les autres marques suivantes : Stabiway , Kleen'Hand , bordur'line , Hydro'way flex , Drain'way , W-Drain , Stabiway , Hydro'way Sidewalk , W-Drain


JOANDEL Denis - Zone d'Activité - 42130 - MONTVERDUN - France


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sels pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; déodorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.